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Finances et Fiscalité des expatriés

Lors d’un départ à l’étranger, on peut vite se sentir perdu face aux questions concernant la finance et la fiscalité.

Ainsi, des situations qui devraient être simples peuvent rapidement devenir compliquées. Il est vrai que pour la majorité d’entre nous, ces sujets-là sont la voie express vers le mal de crâne ! Dans le but de vous éviter d’avoir à vider la boîte de Doliprane, Expateo a décidé de faire un webinaire sur ces thèmes. De plus, afin de vous apporter des réponses complètes et précises, nous avons invités l’un de nos partenaires fiscaliste, Maître Frédéric Dal Vecchio.

Cet article, reprend les points essentiels évoqués lors du webinaire et certaines des questions posées par les participants.

 

STATUT FISCAL : Comment déterminer la résidence fiscale ?

 

La résidence fiscale est un point essentiel à connaître ! En effet, la déterminer est indispensable pour savoir quoi faire au moment de remplir votre déclaration préférée… celle des impôts !  Aussi, rébarbatif que cela puisse paraître, il va falloir pourtant y faire très attention afin d’éviter les soucis. Sous réserve des conventions fiscales existantes, votre domicile fiscal sera en France si votre situation correspond à l’un de ces trois critères :

  • Foyer et lieu du séjour : Les personnes qui ont leur foyer ou le lieu de leur séjour principal en France (Attention cependant  avoir des enfants majeurs sur le territoire national ne signifie pas avoir une résidence fiscale française.)
  • Activité professionnelle : Les personnes qui exercent en France une activité professionnelle, salariée ou non, à moins qu’elles ne justifient que cette activité y est exercée à titre accessoire
  • Centre d’intérêt économique : Les personnes qui ont en France le centre de leurs intérêts économiques (appartements, comptes bancaires, contrat d’assurances vie, bien productif de revenus en France.)

Retrouvez plus d’informations sur :

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/preparer-son-expatriation/fiscalite/

PREMIÈRE ANNÉE D’EXPATRIATION : Le système d’imposition

Une fois la résidence fiscale déterminée, il faut vous interroger sur l’imposition applicable en France. En effet, contrairement à ce que retient l’imaginaire collectif, ne plus résider en France n’est pas obligatoirement synonyme de, ne plus payer d’impôts en France. Durant votre première année, l’imposition s’effectuera de la façon suivante :

Avant le départ : la législation précise qu’entre le 1 janvier et la date départ, toute personne expatriée sera redevable sur tous ses revenus envers la France.

Durant l’expatriation : si vous êtes un propriétaire ayant des revenus sur des logements, vous serez imposé en France sur la base de ceux-ci. De fait, les taxes dont il s’agit ici seront :

  • La taxe foncière sur les propriétés bâties (à l’exception de celles qui en sont exonérées par une disposition spéciale, notamment les constructions nouvelles pendant une durée de deux ans).
  • La taxe d’habitation et la redevance audiovisuelle: (Les personnes domiciliées fiscalement à l’étranger sont soumises à la redevance audiovisuelle dès lors qu’elles possèdent un poste de télévision dans l’habitation qu’elles conservent en France.)

Statut fiscal spécifique aux VIE  

Vous êtes chanceux,  les indemnités d’un VIE sont exonérées de l’impôt sur le revenu. Attention cependant chers lecteurs, cela ne vous dispense pas de remplir votre déclaration d’impôts en France car vous serez redevable de tous les revenus préalablement perçus de source française.

N’oubliez pas de joindre à votre déclaration d’impôt une attestation sur l’honneur affirmant que vous êtes en VIE et mentionnant l’article 122 du code du Service National.

Retrouvez plus d’informations concernant le VIE sur : https://www.civiweb.com/FR/article/remuneration-et-couverture-sociale-du-vi.aspx

expatriation fiscalité

CONVENTIONS FISCALES :  Impact de l’existence ou non de celles-ci ?

 

Lorsqu’une convention fiscale existe il faut s’y référer pour déterminer avec certitude sa résidence fiscale et éviter ainsi tout contentieux avec l’administration fiscale française. Et soyons honnête, la dernière chose que l’on souhaite lorsqu’on s’engage dans une nouvelle vie c’est bien cela !

Pour faire simple, une convention fiscale est un traité liant deux états. Cet accord conclu entre la France et d’autres États permet :

  • D’éviter d’être imposé deux fois
  • De lutter contre l’évasion et la fraude fiscale
  • De permettre les échanges d’informations entre les pays et le service des impôts

Il faut savoir que notre douce France dispose de l’un des plus importants réseaux conventionnels. Cela étant, il existe encore des discussions en cours selon les pays. Par conséquent, il vous faudra vous référer à la convention fiscale de votre pays d’accueil pour déterminer quelles sont vos conditions d’imposition.

Retrouvez la liste sur :

https://www.impots.gouv.fr/portail/les-conventions-internationales

Point de vigilance

Les personnes exonérées d’impôts, par exemple, les personnes retraités souhaitant s’expatrier, ne peuvent pas revendiquer la convention fiscale. En effet, ce sont deux arrêts du Conseil d’Etat qui viennent tout chambouler! Il est dit, que l’on ne peut bénéficier d’une convention fiscale bilatérale qu’à la condition d’être effectivement assujettis à l’impôt dans l’Etat de résidence.

Retrouvez plus d’informations sur

:http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/preparer-son-expatriation/dossiers-pays-de-l-expatriation/paraguay/fiscalite/article/convention-fiscale

Retrouvez la liste des conventions internationales sur

:https://www.impots.gouv.fr/portail/les-conventions-internationales

QUESTION D’UN PARTICIPANT : Convention avec le JAPON

Si vous envisagez de plier bagage direction le pays du soleil levant, sachez que la France a signé une convention avec le Japon. Cependant, il y a un particularisme concernant l’imposition des personnes qu’il est important de connaître :

  • Les résidents permanents sont imposés sur une base mondiale (Les résidents japonais sont imposés sur leur revenu total, et ce quelle qu’en soit le pays d’origine)
  • Les résidents non permanents sont imposés sur les sources de revenus japonais et les revenus de sources étrangères perçus au Japon
  • Les non-résidents seront imposés sur les revenus de source japonais.

 

QUESTION D’UN PARTICIPANT : Convention avec SINGAPOUR

Singapour est une destination très appréciée des expatriés, elle figure d’ailleurs dans le top 5 des meilleures au monde ! Une nouvelle convention fiscale a été signée en 2015 avec la France. Elle vise à contribuer entre autres au développement des échanges commerciaux entre la France et Singapour, et à inciter les entreprises des deux pays à investir davantage. Ainsi certains réaménagements ont été prévu:

  • La suppression d’un certain nombre de crédit d’impôts forfaitaires
  • Redéfinition des impôts couverts par la convention (prise en compte de la CSG et CRDS notamment… )
  • Une baisse de 10 % à 5 % de la retenue à la source sur les dividendes lorsque le bénéficiaire est une société qui détient au moins 10 % du capital de la société distributrice.

Singapour a également signé le traité multilatéral concernant l’échange automatique des données bancaires. Il sera mis en application au mois de septembre 2018.

convention expatriation

BANQUE

Dois-je conserver ma banque en France, ouvrir un compte à l’étranger, et quelles solutions pour transférer de l’argent ?

 

Avec un départ à l’étranger, il y a tellement à anticiper que vous ne savez plus où donner de la tête ! Vous avez une déjà une liste non exhaustive de choses que vous souhaitez faire ou devez acheter, et elle continue de s’allonger à mesure que les semaines qui vous rapprochent du départ passent. Parmi tous ces points, la banque est pour vous un sujet important. Vous souhaitez faire le bon choix, ne savez pas par où commencer.

En réalité tout dépend de votre situation personnelle (durée de l’expatriation, où percevez-vous vos revenus, etc…), c’est pour cela qu’il vous sera nécessaire de faire le point avec votre banquier avant votre départ :

Si vous êtes résident fiscal français vous devrez :

  • Déclarer les références des comptes ouverts utilisés ou clos à l’étranger au cours de l’année de déclaration (formulaire n°3916).

Si la banque étrangère prélève des frais sur ces comptes, ceux-ci seront vus comme étant actifs par l’administration fiscale. De ce fait, il sera important de se conformer aux règles, pour éviter une amende annuelle.

Si vous êtes non-résident fiscal français :

En amont de votre expatriation il faut faire le point sur vos comptes épargne :

  • Livret A et B, livret jeune et épargne populaire doivent être clôturés.
  • PEA et LDD : peuvent être conservés sauf si vous transférez votre domicile fiscal dans un état non coopératif (liste réduite de pays, à vérifier avec votre banque)
  • Contrat assurance et PEL : peuvent être conservés

Règle de bon sens

  • Pour les transferts d’argent comparez les solutions bancaires et les acteurs en ligne et vérifiez les commissions appliquées sur les taux de change
  • Lors de l’ouverture d’un compte à l’étranger vérifiez en amont la crédibilité de l’organisme.
  • Pour conserver un compte en France sans frais de gestion des opérateurs proposent des services bancaires en ligne à des prix très attractifs.

banque expatriation

 

ZOOM SUR DES CAS PARTICULIERS

 

Félicitations ! Vous avez réussi à ne pas vus endormir sur votre clavier malgré la tendance soporifique du sujet. Résistez encore un peu car ce n’est pas fini ! En effet, maintenant que nous avons passé en revue les points généraux, prenons ensemble le temps de mettre en avant certains cas particuliers :

  • L’imposition sur les dividendes
  • La loi DUFLOT
  • L’EXIT TAX

 

IMPOSITION sur les dividendes

Le droit commun prévoit une retenue à la source des dividendes. Cependant, il y a une possibilité de réduire cette retenue lorsqu’une convention fiscale le prévoit.  

Pour en bénéficier, il vous faudra :

  • Solliciter l’administration afin de démontrer que vous résidez bien à l’étranger.
  • Envoyer un formulaire aux administrations étrangères.

Si vous n’avez pas profité de cette réduction vous pouvez faire une démarche à posteriori en utilisant une voie de réclamation contentieuse auprès de l’administration fiscale.

 

LOI DUFLOT : dispositif de réduction d’impôts pour l’investissement immobilier

 

Il s’agit d’un dispositif qui permet de bénéficier d’une déduction fiscale lors d’un investissement dans l’immobilier.

En tant que non résident fiscal français, les investissements en rapport avec la loi DUFLOT peuvent être conservés mais vous ne bénéficierez plus de la réduction d’impôts.

Plus d’informations sur : http://loi-duflot.scellier.org/

L’EXIT TAX : Transfert du domicile fiscal à l’étranger

 

L’EXIT TAX est un mécanisme fiscal qui consiste à imposer certaines plus-values latentes réalisées par un contribuable qui décide de transférer son domicile fiscal à l’étranger.

Ainsi, la plus-value latente peut être définie comme la différence entre le coût d’acquisition d’un titre ou un bien et sa valeur réelle (actuelle).

Qui est concerné ?

Depuis Janvier 2014, l’exit tax cible les contribuables qui :

  • ont transféré leur domicile fiscal hors de France
  • ont eu leur domicile fiscal en France pendant 6 ans au cours des 10 dernières années
  • détiennent des titres, droits sociaux ou valeurs sociales d’une valeur totale de 800 000 euros ou correspondant à au moins 50 % dans les bénéfices sociaux de la société.

Si vous transférez votre domicile fiscal dans l’U.E vous pouvez bénéficier d’un sursis de paiement sur l’exit tax

Retrouvez plus de détails sur :

https://impot-sur-le-revenu.ooreka.fr/astuce/voir/487653/exit-tax

 

Nous comprenons à quel point l’organisation de ses finances peut être un challenge lorsqu’on décide de s’expatrier. Vous allez devoir être très vigilant afin de ne pas vous retrouver dans une situation fâcheuse une fois à destination. Des erreurs de jugement peuvent s’avérer très coûteuses. Prenez le temps de bien vous renseigner sur tous les points, chacun d’entre eux aura une réelle importance dans la gestion de vos finances. Enfin, le meilleur moyen de ne pas se tromper est de prendre rendez-vous avec des conseillers avant votre départ. Grâce à cela, vous vous assurerez une tranquillité d’esprit et surtout moins de stress dans les préparatifs de votre départ !

Pour plus d’informations, EXPATEO est là pour vous accompagner dans toutes vos recherches et démarches d’expatriation. Si besoin, nous pourrons vous mettre en relation avec nos partenaires fiscalistes dont Maître Frédéric Dal Vecchio.

 N’hésitez pas à nous contacter sur www.expateo.com 

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Rencontrez l’équipe d’Expateo au Salon Forum Expat !

Du 30 au 31 Mai se déroule le Forum Expat à Paris ! Ce salon accueille tous les acteurs du monde de l’expatriation ainsi que de nombreux candidats à l’expatriation, qui cherchent des informations pour préparer au mieux leur départ.

Qui ?

Avec plus de 80 exposants, Forum Expat est une véritable mine d’or d’informations pour les futurs expats. Le Canada, les USA, la Nouvelle-Zélande et beaucoup d’autres pays y seront pour répondre à vos interrogations concernant les formalités d’immigration. Expateo sera également présent pour échanger avec vous sur votre projet d’expatriation et vous aider à trouver les solutions pour le préparer au mieux. Vous pourrez notamment tester notre service Plan & Go d’identification et de planification des démarches d’expatriation. De plus, un de nos juristes sera présent sur le stand (#47) pour répondre à toutes vos questions sur vos formalités de départ, n’oubliez pas de prendre rendez-vous ici 👉 Prise de rendez-vous.

La liste complète des exposants est ici 👉 Les exposants

Quoi ?

Des conférences et ateliers, sur le thème de l’expatriation seront proposées pendant ces 2 jours de salon. Ce sont au total plus de 25 conférences sur deux jours ainsi que des ateliers de coaching pour vous préparer de la meilleur manière à votre expatriation.Claire Pinatel, co-fondatrice d’Expateo, co-animera une de celle-ci sur le thème « Je prépare mon départ: Quelles démarches administratives, comment gérer mes finances ».

Le programme complet est disponible ici 👉 Le programme

 

Conférence Expateo au Forum Expat

La conférence « Je prépare mon départ: Quelles démarches administratives,
comment gérer mes finances » co-animée par Claire Pinatel, co-fondatrice d’Expateo

Où et quand ?

Venez nous rencontrer au Stand #47 pour un café gourmand !

Les Docks – Cité de la Mode et du Design
34 Quai d’Austerlitz
75013 PARIS

Présidentielles 2017 : quel avenir pour les Expatriés français et étrangers?

Ce dimanche 7 mai, Emmanuel Macron a été élu Président de la République, française. Dans un contexte très particulier, après le « Brexit », l’élection de Donald Trump ou encore les élections autrichiennes, le monde entier avait les yeux rivés sur ce scrutin.

Les résultats de cette élection ont d’ailleurs été très commentés depuis l’étranger. Certains se félicitent du choix fait par les Français, comme le quotidien allemand Süddeutsche Zeitung: « L’Europe respire, Macron devient le nouveau président » ou encore l’Italien Corriere della Sera qui titre « Macron remporte la victoire: pour la France et pour l’Europe ». D’autres préfèrent tempérer leurs propos et restent inquiets comme la presse Israëlienne: « La menace n’a fait que reculer – elle n’a pas disparu » (Haaretz – quotidien de centre gauche)

Les français de l’étranger se sont particulièrement investis dans cette élection et sans surprise ont voté très majoritairement (à 89,31%) pour Emmanuel Macron au 2nd tour de l’élection présidentielle, en effet ils votent traditionnellement plutôt au centre droit.

 

Duel historique entre les candidats Le Pen et Macron

 

De leur côté les expatriés présents sur le sol français ne pouvaient pas voter, mais il va sans dire qu’ils étaient quelque peu inquiets au regard du programme que portait Marine Lepen. Ainsi avant l’élection « The Australian blogger » auteur du blog My French Life avait exprimé un sentiment que beaucoup d’expatriés en France partagent :
« Les Français ont toujours pris au sérieux leurs droits électoraux, et n’ont pas peur de se faire entendre. En regardant les résultats, ne sont-ils pas en train de dire au monde qu’ils ne veulent simplement plus des expatriés ? »

Au sein d’Expateo, nous partagions à plusieurs titres cette même inquiétude. Notre équipe est composée d’expats français rentrés en France ou étrangers vivant en France. Une mesure visant à taxer les salariés étrangers aurait été pour notre très jeune startup très impactante.

 

La France et l’UE : un enjeu majeur

“Beaucoup d’Européens parlent de revenir.
Macron a l’énergie qu’il y avait ici il y a 4-5 ans ”

 

Moi-même en tant que fils d’un anglais ayant fait le choix de faire sa vie en France, je redoutais un Frexit après le choc du Brexit de l’an passé. D’ailleurs, beaucoup d’expats résidant à Londres se demandent si ce n’est pas la meilleure opportunité pour eux de revenir en France, avant que les effets définitifs du « Brexit » n’entrent en jeu. Dans cet article de France Tv Info, Etienne, Banquier à la City de Londres partage son avis de l’époque et son ressenti actuel:

 

« Je suis arrivé ici, en finance, au moment où Londres était à son apogée, explique-t-il. On venait d’avoir voir les JO, la livre était à son apogée. » Cinq ans plus tard, Etienne est dans un état d’esprit bien différent : « Beaucoup d’Européens parlent de revenir. Macron a l’énergie qu’il y avait ici il y a 4-5 ans. C’est un très gros vent d’espoir… »

 

Quel impact peut donc avoir ce résultat sur les français de l’étranger et sur les expatriés en France? Difficile de répondre à cette question dans la mesure où tout dépendra aussi des législatives à venir. Mais si on regarde à la loupe le programme d’Emmanuel Macron, on peut retenir quelques éléments phares.

Pour les français qui partent à l’étranger, le programme de la République en Marche prévoit de faciliter l’accès à l’assurance vieillesse pour les personnes en situation précaire avec un taux réduit, mais également à la CFE (Caisse des Français de l’Etranger). Pour les français souhaitant rentrer en France, le programme va clairement dans le sens d’une poursuite des efforts sur la simplification des démarches avec notamment un accès facilité aux allocations et au chômage pour les personnes en situation précaire. Nos équipes connaissent bien la complexité de la réinscription à Pôle emploi, qui avait d’ailleurs été pointée dans le rapport du Sénat de juillet 2015 d’Hélène CONWAY MOURET ( Rapport du sénat ). Et sur ce point, nul doute que les choses peuvent être nettement améliorées !

« Please come to France you are welcome »
Emmanuel Macron

 

Sur ce chapitre de l’expatriation, il va encore plus loin et il n’hésite pas à inviter les chercheurs américains travaillant sur le climat à venir s’installer en France. Dans une video datée du 10 février, Emmanuel Macron leur adresse en personne un message clair :

Macron fait appel aux scientifiques américains

L’appel de E.Macron aux scientifiques américains
La vidéo 👉  ici 👈

 

A cet effet, son programme comprend un certain nombre de mesures pour inciter à l’installation des talents étrangers en France: en facilitant l’obtention des visas « talents » (créateurs d’entreprises, d’investisseurs, de chercheurs ou d’artistes) ou en simplifiant les modalités d’accès au travail pour tous les étudiants titulaires d’un master en France.

Tel est donc l’enjeu de ces prochains mois, et de ces prochaines années. Allons nous accueillir plus d’expatriés étrangers en France ? Et allons-nous assister à une nouvelle dynamique, celle de français décidés à rentrer et à entreprendre en France?

La réponse prochainement sur notre blog !